En raison de son implication dans le scandale du diesel, le fournisseur de pièces automobiles Bosch doit maintenant payer une amende de 90 millions d’euros. De l’avis du procureur, la société a violé son devoir de surveillance.
Après les constructeurs automobiles VW, Audi et Porsche, le constructeur automobile Bosch doit payer une amende élevée dans le scandale du diesel. Le procureur de la République de Stuttgart a infligé, selon ses propres données, une amende de 90 millions d’euros pour “violation par négligence du devoir de surveillance”. Bosch n’a pas voulu s’opposer à la décision et paiera l’argent à l’état de Bade-Wurtemberg dans les six semaines. La procédure d’infraction administrative contre l’entreprise est ainsi complétée, a informé le ministère public. Les enquêtes pénales contre des employés individuels se sont poursuivies.
Bosch est impliqué dans le scandale VW car il a fourni le contrôle moteur correspondant en tant que fournisseur, manipulé avec son logiciel Volkswagen diesel. Cela a conduit les procureurs au fait que les véhicules respectifs rejettent plus d’oxydes d’azote que ce qui est autorisé. Les enquêteurs supposent toutefois que cette procédure ne reposait pas sur le cœur de Bosch, mais sur les employés du constructeur. Cela pourrait notamment jouer un rôle important dans d’éventuelles actions en dommages et intérêts à l’encontre de Bosch.
Coopération avec le procureur
Les enquêteurs ont également affirmé inclure les conclusions d’autres procureurs dans leur décision. L’amende tenait également compte du fait que les responsables collaboraient avec les enquêteurs depuis octobre.
L’amende imposée à ce jour est nettement inférieure (90 millions d’euros) à celle de Volkswagen et de ses filiales Audi et Porsche, qui, ensemble, devaient débourser plus de deux milliards d’euros. Chez Bosch, le paiement comprend l’infraction administrative – deux millions d’euros – et un bénéfice – 88 millions d’euros. Surtout ce dernier était plus élevé chez les constructeurs automobiles, car avec les voitures peuvent gagner plus que avec des pièces pour le moteur.
Pour Bosch, toutefois, le délit mineur n’est que peu impliqué dans le grand scandale du diesel: aux États-Unis, les entreprises ont déjà réglé certaines poursuites en comparant des millions de dollars. Plus d’actions civiles sont déposées dans le monde entier. La société avait donc récemment réalisé 1,2 milliard d’euros pour les risques juridiques, dont la grande majorité était destinée à un litige dans le cadre du scandale du diesel.